- Lettres de commission
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Encyclopédie Universelle. 2012.
● Lettres de commission mandement par lequel le roi commettait telle personne à l'exercice d'une fonction spéciale et temporaire.
Encyclopédie Universelle. 2012.
Commission Biblique Pontificale — La Commission biblique pontificale (PCB pour Pontificia Commissio Biblica en latin) est un organisme de la Curie romaine fondé le 30 octobre 1902 avec un rôle consultatif dans le domaine de la Bible, comme un sous organisme de la… … Wikipédia en Français
Commission pontificale biblique — Commission biblique pontificale La Commission biblique pontificale (PCB pour Pontificia Commissio Biblica en latin) est un organisme de la Curie romaine fondé le 30 octobre 1902 avec un rôle consultatif dans le domaine de la Bible,… … Wikipédia en Français
Commission royale d'enquête — Commission royale Dans les Royaumes du Commonwealth, une commission royale désigne un organisme qui effectue une enquête publique majeure lancée à l instigation du gouvernement. Elle a généralement de grands pouvoirs judiciaires, souvent plus… … Wikipédia en Français
Commission Des Sciences Et Des Arts — La Commission des Sciences et des Arts est créée le 16 mars 1798 ; elle se compose de 167 membres, dont 151 se sont joints à l expédition militaire de Bonaparte en Égypte. Plus de la moitié sont des ingénieurs et techniciens. Ce… … Wikipédia en Français
Commission des sciences et des arts — La Commission des Sciences et des Arts est créée le 16 mars 1798 ; elle se compose de 167 membres, dont 151 se sont joints à l expédition militaire de Bonaparte en Égypte. Plus de la moitié sont des ingénieurs et techniciens. Ce… … Wikipédia en Français
commission — [ kɔmisjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; mot du Nord; lat. commissio, de committere → commettre I ♦ Didact. Charge, mandat. ⇒ attribution, délégation, mission. Donner une commission à qqn. Charger qqn d une commission. Exécuter, remplir une commission. 1 ♦… … Encyclopédie Universelle
Commission des antiquités du département de la Côte-d'Or — La Commission des antiquités du département de la Côte d Or, était une société savante indépendante fondée en 1831[1], qui est maintenant une commission de l Académie des Sciences, Arts et Belles Lettres de Dijon, appelée aussi Commission des… … Wikipédia en Français
Commission biblique pontificale — La Commission biblique pontificale (PCB pour Pontificia Commissio Biblica en latin) est un organisme de la Curie romaine fondé le 30 octobre 1902 avec un rôle consultatif dans le domaine de la Bible, comme un sous organisme de la… … Wikipédia en Français
Commission royale — Dans les Royaumes du Commonwealth, une commission royale désigne un organisme qui effectue une enquête publique majeure lancée à l instigation du gouvernement. Elle a généralement de grands pouvoirs judiciaires, souvent plus grands que ceux d un… … Wikipédia en Français
Commission d'épuration — Épuration à la Libération en France L’épuration à la Libération en France visait les personnes ayant collaboré avec les autorités d’occupation allemandes. Une épuration par le régime de Vichy avait eu lieu entre 1940 et 1944. À la Libération,… … Wikipédia en Français